Mentions Légales
1. Informations éditeur
Le site th-roussel.wixsite.com/amstram-montesson/ est la propriété du Centre Hospitalier Théophile Roussel.
Centre Hospitalier Théophile Roussel
1 rue Philippe Mithouard
78360 MONTESSON
Tél : (33) 01 30 86 38 38
Directeur de la publication : Jacques Lahely, directeur du CHTR
Photographies : © Centre Hospitalier Théophile Roussel, sauf mention contraire
2. Création, réalisation
Création et réalisation du site th-roussel.wixsite.com/amstram-montesson : Service Communication du CH Théophile Roussel via WIX
3. Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978
La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
th-roussel.wixsite.com/amstram-montesson s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet sont destinées à l’usage du Centre Hospitalier Théophile Roussel. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel relatives à votre activité sur ce site (pages consultées, date et heure de la consultation…), peuvent être automatiquement collectées par l’installation d’un cookie sur votre logiciel de navigation. Ces informations sont destinées au Centre Hospitalier Théophile Roussel et permettent l’analyse de la fréquentation du site.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel autorisé du Centre Hospitalier Théophile Roussel a accès aux données.
4. Droits de propriété intellectuelle
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Centre Hospitalier Théophile Roussel ou de tiers ayant autorisé le Centre Hospitalier Théophile Roussel à les utiliser. L’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord écrit de la Direction du Centre Hospitalier Théophile Roussel, avec mention du copyright.
Logo : Le logo du Centre Hospitalier Théophile Roussel est la propriété du Centre Hospitalier Théophile Roussel. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web th-roussel.wixsite.com/amstram-montesson est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
5. Liens hypertextes
Le Centre Hospitalier Théophile Roussel ne peut être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. Le Centre Hospitalier Théophile Roussel dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le Centre Hospitalier Théophile Roussel cautionne ces sites ou qu’il en approuve le contenu.
Certaines pages du site contiennent des liens qui renvoient sur des sites internet externes. Le Centre Hospitalier Théophile Roussel ne saurait être tenu pour responsable de l’évolution de ces sites en ce qui concerne notamment : la non conformité à la réglementation, les modifications, les suppressions, les ajouts, ou la non actualisation des contenus.
6. Avertissement aux utilisateurs
L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Elle est exclusivement rédigée par les salariés de l’établissement et validée par la direction de la communication. Une erreur typographique, une imprécision, un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l’intérieur des pages internet du site. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler.
Le Centre Hospitalier Théophile Roussel prend toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Le Centre Hospitalier Théophile Roussel décline toute responsabilité :
– pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du site,
– plus généralement, tous dommages directs ou indirects quels qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences résultant de l’accès au site ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs,
Le Centre Hospitalier Théophile Roussel se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.